Lande plate, Brunswick et Hanovre, c'est tout ? La Basse-Saxe a bien plus à offrir et, avec des cours d'eau comme l'Ems, l'Elbe et la Weser, le lac de Dümmer et bien sûr la mer du Nord qui délimite sa frontière nord-ouest, c'est aussi un Land particulièrement intéressant pour les pêcheurs !
Dans cet article, tu découvriras comment obtenir ton permis de pêche en Basse-Saxe, c'est-à-dire toutes les informations utiles sur les conditions requises, les documents nécessaires et les frais à prévoir. Tu apprendras également comment te préparer au mieux à l'examen du permis de pêche.
Pour ceux qui souhaitent obtenir rapidement les informations essentielles sur le permis de pêche en Basse-Saxe, elles sont disponibles sous forme de résumé dans le tableau ci-dessous. Le texte qui suit traite l'ensemble du sujet en détail.
L'essentiel en bref :
Association régionale compétente |
Anglerverband Niedersachsen (Association des pêcheurs de Basse-Saxe) |
Y a-t-il une différence entre le permis de pêche et l'autorisation de pêche ? |
Le permis de pêche est la preuve des compétences personnelles conformément aux dispositions légales du Land, et s'obtient en principe en réussissant l'examen de pêche. L'autorisation de pêche, quant à elle, est la permission de pêcher sur un plan d'eau ou un tronçon de cours d'eau spécifique. Le permis de pêche est généralement la condition préalable pour obtenir une autorisation de pêche. Pour pouvoir pêcher en Allemagne, il faut donc, dans presque tous les cas, être en possession à la fois du permis de pêche et de l'autorisation de pêche. |
Quelles sont les conditions à remplir pour participer à l'examen de pêche en Basse-Saxe ? |
Âge minimum : participation à partir de 12 ans, délivrance à partir de 14 ans Frais d'examen de 70 € Certificat de participation à un cours de formation Passeport ou carte d'identité Stylo à bille à encre bleue ou noire |
Existe-t-il des dispositions particulières pour les personnes handicapées ? |
Il n'existe pas de dispositions particulières en Basse-Saxe. |
Existe-t-il un permis de pêche jeunes en Basse-Saxe ? |
Non, mais les jeunes de moins de 14 ans peuvent pêcher en compagnie d'un titulaire de permis de pêche. |
Où s'inscrit-on à l'examen de pêche ? |
L'inscription à l'examen de pêche se fait via l'Anglerverband Niedersachsen. |
Est-il possible de s'inscrire à l'examen de pêche dans un autre lieu que son lieu de résidence ? |
En Basse-Saxe, les personnes dont le domicile principal est en Basse-Saxe sont entièrement libres de choisir le Land dans lequel elles passent leur examen de pêche. |
Où et quand a lieu l'examen ? Que faut-il apporter le jour de l'examen ? |
Les dates et lieux des examens sont disponibles sur le site de l'Anglerverband Niedersachsen. Tous les rendez-vous, y compris les lieux, sont listés pour chaque année. Le jour de l'examen, il faut apporter sa carte d'identité ou son passeport, un stylo à bille bleu ou noir, et la convocation à l'examen de pêche. |
À quelle fréquence l'examen de pêche a-t-il lieu ? |
Cela dépend du lieu d'examen. À Beverstedt OT Wollingst, par exemple, l'examen n'a lieu que toutes les 2 semaines, tandis qu'à Hanovre, il se déroule 3 fois par mois. La condition est toujours qu'il y ait au minimum 20 participants pour que la session ait lieu. |
Les cours préparatoires à l'examen de pêche sont-ils obligatoires en Basse-Saxe ? |
Non, en Basse-Saxe il n'est pas nécessaire de suivre un cours au préalable pour participer à un examen. Cela augmente néanmoins considérablement les chances de réussite, surtout pour les débutants dans la pêche. |
Quelle est la durée de validité du permis de pêche en Basse-Saxe ? |
Le permis de pêche en Basse-Saxe est valable à vie. Il n'est donc pas nécessaire de le renouveler et aucune redevance supplémentaire n'est due. |
Est-il possible de pêcher sans permis de pêche en Basse-Saxe ? |
Oui ! Sur certains eaux côtières, la pêche sans permis est autorisée à partir de 14 ans. De même dans certains étangs à truites commerciaux, à condition qu'un membre du personnel soit présent pour assurer le décrochage, l'étourdissement et la mise à mort des poissons dans le respect du bien-être animal. |
Comment est structuré l'examen de pêche en Basse-Saxe ? Quels sont les différents contenus de l'examen ? |
L'examen de pêche en Basse-Saxe se compose d'une partie théorique et d'une partie pratique. La partie théorique est évaluée par QCM. On reçoit au total 60 questions tirées d'un pool de 360, pour lesquelles on dispose de 60 minutes. Ces 60 questions sont réparties en blocs de 10 questions, chacun correspondant à l'un des 6 domaines thématiques. Pour réussir, il faut avoir répondu correctement à au moins 45 questions au total et à au moins 6 questions par domaine thématique. Les 6 domaines thématiques sont :
Lors de la partie pratique ou orale, il faut identifier correctement 3 images de poissons. Il faut également démontrer sur un grand poisson en caoutchouc que l'on est capable de mettre à mort un poisson de façon réglementaire. Pour finir, l'examinateur peut poser 1 à 3 questions supplémentaires portant sur les 6 domaines thématiques. La commission d'examen décide ensuite de la réussite à l'examen. |
Quels sont les coûts à prévoir pour le permis de pêche en Basse-Saxe ? |
Pour les cours de préparation à l'examen de pêche en Basse-Saxe, les prix varient fortement, notamment entre les cours en présentiel et les cours en ligne. Un cours préparatoire à l'Anglerschmiede coûte actuellement 129 €, mais il existe régulièrement des bons de réduction attractifs ou des packs de leurres permettant de récupérer une grande partie des frais. Des frais d'examen de 70 € sont à régler à l'Anglerverband Niedersachsen. Avec l'attestation de réussite à l'examen, tu te rends à la mairie ou à la ville de ta résidence pour faire établir ton permis de pêche à vie moyennant des frais de 45 €. |
Table des matières :
I.) La pêche en Basse-Saxe
a.) Pêcher dans le Nord aux nombreuses eaux
b.) Permis de pêche et autorisation de pêche
II.) Le permis de pêche en Basse-Saxe
a.) Conditions pour l'examen de pêche
b.) Inscription à l'examen de pêche
c.) Déroulement et contenu de l'examen de pêche
(1) Déroulement de l'examen de pêche ?
(2) Qu'est-ce qui est demandé exactement à l'épreuve théorique ?
(3) Qu'est-ce qui est demandé exactement à l'épreuve pratique ?
(1) Comment se préparer au mieux ?
(2) École de pêche en ligne : le permis depuis ton canapé ?
(3) Combien coûtent les cours préparatoires à l'examen de pêche ?
(4) Qu'apprend-on dans les écoles de pêche (en ligne) ?
e.) Comment obtenir son permis de pêche après l'examen ?
III.) Obtenir les autorisations de pêche
IV.) Pêcher sans permis - Les amendes
Lande de Lunebourg
I.) La pêche en Basse-Saxe
a.) Pêcher dans le Nord aux nombreuses eaux
La Basse-Saxe offre des possibilités de pêche particulièrement variées. Avec la côte de la mer du Nord, les grands fleuves Elbe, Weser et Ems, de nombreuses petites rivières, fossés et canaux, ainsi que des eaux dormantes allant du petit étang de village à la grande mer de Steinhuder, la Basse-Saxe a vraiment beaucoup à offrir. Presque tous les pêcheurs y trouveront leur bonheur pour traquer leur poisson cible. Les possibilités ne manquent pas.
La Basse-Saxe offre l'avantage non négligeable de pouvoir pêcher sans permis en bord de côte par exemple. Mais si tu souhaites pêcher en eau douce à l'intérieur des terres, il vaut mieux se renseigner au préalable. De nombreux plans d'eau ont des détenteurs du droit de pêche auprès desquels il faut d'abord acheter une autorisation. Et pour cela, il faut dans la plupart des cas un permis de pêche.
Comme dans la plupart des Länder, il te faut donc les documents suivants pour pêcher en eau douce intérieure :
- le permis de pêche, pour lequel tu dois passer un examen officiel
- une autorisation de pêche pour le plan d'eau sur lequel tu souhaites pêcher (généralement disponible à l'achat)
b.) Permis de pêche et autorisation de pêche
Pour pouvoir acheter l'autorisation de pêche généralement requise sur les eaux douces de Basse-Saxe, il faut en principe le permis de pêche, aussi souvent appelé familièrement « carte de pêche ». Ce permis, véritable passeport pour la pêche, n'est délivré qu'après la réussite d'un examen de pêche. Même si cela peut paraître étrange d'avoir à passer un examen avant d'obtenir le moindre droit de pêche, cela a tout son sens.
Raisons justifiant l'utilité d'un permis de pêche soumis à examen :
- Les tailles minimales, les périodes de protection ou la protection permanente des espèces rares ne prennent tout leur sens que si les pêcheurs sont capables de les identifier et de les distinguer.
- La connaissance générale des milieux aquatiques aide le pêcheur à détecter plus rapidement les problèmes écologiques comme les risques de mortalité piscicole, les maladies des poissons et autres dangers pour la nature, afin de les signaler.
- Un certain niveau de connaissances de base facilite l'entrée dans la vie du pêcheur et permet d'enregistrer les premières prises plus rapidement.
- La manipulation réglementaire des poissons capturés est apprise.
Permis de pêche vs autorisation de pêche
Alors, c'est quoi exactement chacun des deux ? Même si les termes se ressemblent, la distinction entre permis de pêche et autorisation de pêche est très importante.
- Le permis de pêche (aussi connu sous le nom de « carte de pêche ») est la preuve des compétences personnelles, et s'obtient normalement en réussissant un examen de pêche. Cet examen atteste que l'on est théoriquement et pratiquement capable de pratiquer la pêche dans le respect de certaines dispositions légales et règles de conduite.
- L'autorisation de pêche (aussi connue sous le nom de licence de pêche, permission de pêche, carte de pêche de site ou permis de plan d'eau) est l'autorisation privée accordée à une personne pour pêcher sur un plan d'eau ou un tronçon spécifique.
Pour obtenir l'autorisation de pêche, il faut en règle générale présenter le permis de pêche attestant ses compétences. Que tu t'adresses directement au détenteur du droit de pêche, que tu récupères l'autorisation en magasin de pêche ou via une plateforme en ligne, le permis de pêche doit être fourni.
La Basse-Saxe est un cas particulier dans la mesure où ni permis de pêche ni autorisation de pêche ne sont nécessaires en bord de côte. De même, les étangs à truites, c'est-à-dire les plans d'eau commerciaux, sont exemptés de l'obligation de permis à condition qu'un employé soit en permanence présent pour garantir une manipulation réglementaire des poissons capturés. Pour les eaux intérieures, c'est-à-dire les eaux douces, un permis de pêche est généralement nécessaire pour acquérir une autorisation.
Important ! Il existe une différence juridique considérable entre pêcher sans permis de pêche et pêcher sans autorisation de pêche. Pêcher sans permis de pêche est considéré comme une infraction administrative et peut être sanctionné dans certains Länder, comme la Basse-Saxe, par des amendes pouvant aller jusqu'à 5 000 €. Pêcher sur un plan d'eau sans autorisation de pêche, c'est-à-dire sans l'accord du propriétaire ou du détenteur du droit de pêche, constitue l'infraction pénale de braconnage (§ 293 StGB) et peut être sanctionné par des amendes ou même une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à 2 ans.
II.) Le permis de pêche en Basse-Saxe
(Conditions d'examen, inscription à l'examen, examen de pêche, préparation à l'examen, demande du permis de pêche, obtention des autorisations de pêche)
Dans presque tous les Länder*, le droit régional exige un permis de pêche pour pratiquer la pêche. Donc peu importe où tu souhaites pêcher en Allemagne, sans permis de pêche, c'est quasiment impossible !
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*En Basse-Saxe, ce n'est certes pas le cas en théorie, mais en pratique, les titulaires du droit de pêche (propriétaires, détenteurs) ne délivrent des autorisations de pêche qu'aux possesseurs d'un permis de pêche. |
En Basse-Saxe, un examen doit attester que l'on connaît les poissons, les milieux aquatiques, le matériel de pêche et la législation en matière de pêche. Quelques conditions sont requises pour être admis à cet examen.
a.) Conditions pour l'examen de pêche
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Âge minimum
L'âge minimum pour l'examen de pêche est de 12 ans, mais le permis n'est délivré qu'à partir de 14 ans. -
Domicile
Le domicile doit être en Allemagne. -
Participation à un cours
Il n'y a pas d'obligation de suivre un cours préparatoire à l'examen de pêche, mais il est recommandé de le faire.
b.) Inscription à l'examen de pêche
Tu peux t'inscrire par e-mail auprès de l'Anglerverband Niedersachsen. Un formulaire d'inscription doit être rempli.
Les dates et lieux des examens sont disponibles sur le site de l'Anglerverband Niedersachsen. L'inscription doit être effectuée au moins 21 jours avant la date de l'examen.
Une fois inscrit, les frais d'examen d'un montant de 70 € doivent être virés. Ce n'est que lorsque ces frais sont reçus sur le compte de l'association que la place à l'examen est confirmée et qu'un livret de préparation avec les questions d'examen est envoyé. Attention toutefois : il faut un minimum de 20 participants pour que la session ait lieu.
Selon le lieu, il peut y avoir plusieurs sessions par mois ou seulement une tous les 2 mois. Tu peux consulter ces dates via le lien mentionné ci-dessus et planifier en conséquence. Même si un cours n'est pas obligatoire, il est vivement recommandé, surtout pour les débutants, d'en suivre un pour assimiler le contenu et mettre toutes les chances de son côté pour réussir l'examen.
c.) Déroulement et contenu de l'examen de pêche
(1) Déroulement de l'examen de pêche
Le lieu et la date de l'examen sont choisis lors de l'inscription. Il est important que les frais d'inscription soient virés à temps pour pouvoir participer.
Important ! Avant l'examen, tu dois présenter une pièce d'identité, il est donc obligatoire d'apporter ta carte d'identité ou ton passeport. Tu dois également avoir sur toi un stylo à bille bleu ou noir.
L'examen de pêche en Basse-Saxe se compose d'une partie écrite et d'une partie pratique :
- L'épreuve théorique avec 60 questions portant sur 6 domaines thématiques différents
- L'épreuve pratique avec une petite démonstration, l'identification de poissons et 1 à 3 questions orales
L'épreuve théorique se déroule sous forme de QCM. Tu reçois 10 questions par domaine thématique, tirées d'un pool de 360 questions, soit 6 domaines. Tu disposes de 60 minutes pour y répondre, ce qui est en général largement suffisant.
Pour l'épreuve pratique, tu dois démontrer ta capacité à étourdir et mettre à mort un poisson de façon réglementaire, ainsi qu'à identifier des poissons. Des questions supplémentaires peuvent également être posées.
Après avoir réussi l'examen, l'attestation de réussite est remise, avec laquelle tu te rends ensuite à la mairie ou à la ville de ta commune pour demander ton permis de pêche.
(2) Qu'est-ce qui est demandé exactement à l'épreuve théorique ?
Épreuve théorique : Pour le permis de pêche, il existe un catalogue fixe de 360 questions réparties en 6 domaines thématiques :
- Ichtyologie générale : principalement des questions sur l'anatomie, les fonctions des organes, les maladies, etc. chez les poissons, les crustacés et les lamproies
- Ichtyologie spécifique : principalement des questions sur les particularités de certaines familles et espèces de poissons : reproduction, habitat préférentiel, physionomie, etc.
- Hydrologie : principalement des questions sur les types de milieux aquatiques et leurs caractéristiques
- Protection des animaux, de la nature et de l'environnement : principalement des questions sur les espèces menacées, la végétation aquatique et riveraine, les obligations du pêcheur et son rôle de gardien de la nature
- Connaissance du matériel : principalement des questions sur le matériel et les accessoires utilisés pour la pêche
- Législation : principalement des questions sur la loi régionale sur la pêche, les espèces animales protégées en milieu aquatique, les droits et devoirs des pêcheurs
Parmi les 360 questions au total, 10 questions sont sélectionnées pour l'examen dans chacun des 6 domaines. Tu disposes de 60 minutes pour y répondre. Pour réussir, il faut avoir correctement répondu à au moins 6 questions par domaine thématique et à au moins 45 questions au total. Les questions sont posées sous forme de QCM, c'est-à-dire que pour chaque question, plusieurs réponses sont proposées, parmi lesquelles la bonne doit être cochée.
(3) Qu'est-ce qui est demandé exactement à l'épreuve pratique ?
Comparée à l'épreuve théorique, l'épreuve pratique est nettement plus courte. Monter une combinaison canne-moulinet, etc. n'est plus évalué, ces questions étant couvertes par la connaissance du matériel. Mais tu dois démontrer que tu es capable d'étourdir et de mettre à mort un poisson de façon réglementaire. Cela se fait généralement sur un grand poisson en caoutchouc. Ensuite, tu dois nommer correctement 3 images de poissons parmi 54 possibles. Pour finir, l'examinateur peut poser 1 à 3 questions inspirées des 360 questions de l'examen.
Préparation à l'examen : combien de temps dois-je étudier ?
Une question à laquelle on ne peut pas répondre de façon générale, car cela dépend beaucoup des connaissances préalables, de la capacité d'apprentissage et bien sûr du temps disponible pour étudier. Mais en règle générale, prévoir environ 4 à 6 semaines est une bonne base. Pas de panique ! Le cadre de l'examen est clairement défini et les prochaines sections expliquent comment se préparer au mieux.
d.) Préparation à l'examen
(1) Comment se préparer au mieux ?
La participation à un cours préparatoire à l'examen de pêche n'est pas obligatoire en Basse-Saxe. Tu peux t'inscrire à l'examen sans cours, mais la question est de savoir si c'est judicieux. Surtout sans connaissances préalables, il est recommandé de s'inscrire à un cours ou d'acheter un cours en ligne flexible comme celui de l'Anglerschmiede.de. En plus de la flexibilité horaire, le cours en ligne offre d'autres avantages comme la possibilité de se concentrer sur les domaines qui posent problème et le suivi jusqu'à la première prise. Un cours en ligne augmente donc non seulement la probabilité de réussir l'examen, mais aussi tes chances de capture une fois au bord de l'eau.
(2) École de pêche en ligne : le permis depuis ton canapé ?
Si tu n'as pas plusieurs week-ends d'affilée disponibles pour des cours en présentiel, tu vas adorer la flexibilité horaire des cours en ligne. Que ce soit pour des raisons professionnelles, familiales ou autres, le temps libre est souvent limité, et avec les cours en ligne, tu utilises les créneaux disponibles au fil des opportunités. C'est donc une alternative moderne, pratique, adaptée aux familles et efficace pour se préparer à l'examen.
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Apprends confortablement et en toute flexibilité, depuis n'importe où ! L'académie de pêche en ligne te prépare de façon optimale à l'examen du permis de pêche — et ce, spécifiquement pour chaque Land ! Pour garantir un niveau de formation très élevé, l'Anglerschmiede travaille avec des experts pêche renommés comme Marc Ptacovsky, Enrico di Ventura, Marc Voosen ou Stefan Seuß et propose également des cours d'expert sur des thèmes comme la pêche au brochet, au silure, à la perche, à la carpe ou la fabrication de cannes !
(3) Combien coûtent les cours préparatoires à l'examen de pêche ?
En Basse-Saxe, tu as le choix entre des cours en présentiel auprès d'associations de pêche par exemple, et des cours en ligne auprès de divers prestataires sur Internet. Les cours en présentiel, avec 30 à 100 euros, sont souvent moins chers dans ce Land, mais ils ont l'inconvénient d'être peu flexibles sur le plan horaire. De plus, ils se déroulent en groupe et le rythme d'apprentissage général s'applique, indépendamment de ton niveau et de tes préférences. Pour les cours en ligne, le prix est certes plus élevé, environ 130 à 170 euros, mais tu es extrêmement flexible et tu peux décider toi-même de l'intensité avec laquelle tu abordes chaque thème. Certains prestataires proposent en outre des offres spéciales incluant du matériel de pêche, ce qui efface l'avantage tarifaire des cours en présentiel.
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BON PLAN ! Chez l'Anglerschmiede, le cours préparatoire à l'examen de pêche en Basse-Saxe est disponible pour 129 €. Le gros bonus : avec chaque cours — qu'il s'agisse d'un cours préparatoire ou d'un cours d'expert — tu reçois gratuitement un pack de leurres LMAB exclusif d'une valeur de 80 € ! |
(4) Qu'apprend-on dans les écoles de pêche (en ligne) ?
Que peut-on donc attendre des différentes formules de cours ?
Les cours préparatoires couvrent tous les thèmes pertinents pour l'examen, mais avec des degrés d'intensité variables, car il n'existe pas d'obligation générale de suivre un cours en Basse-Saxe. Il n'y a donc pas non plus de durée minimale pour le cours. En termes de déroulement, les cours en présentiel font souvent appel à des manuels pédagogiques préparés par le formateur, complétés par des schémas, de courtes séquences vidéo et d'autres supports.
Cours en présentiel
avantages |
inconvénients |
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- Apprendre en groupe - Questions directes possibles - Moins cher |
- Déroulement linéaire - Horaires fixes - Cours collectifs |
La plupart des cours en ligne ont une structure similaire, mais sont beaucoup plus flexibles. Les unités d'apprentissage sont autonomes, de sorte que tu peux décider toi-même dans quel ordre tu travailles les différentes leçons. Tu peux également décider combien de fois et avec quelle intensité tu répètes chaque unité. Les contenus pédagogiques sont régulièrement mis à jour, ce qui est plus rapide et plus efficace avec des supports numériques qu'avec des documents imprimés. C'est également valable pour les vidéos pédagogiques. Pour que tu aies toujours une vue d'ensemble de ton niveau de connaissances, de nombreuses écoles de pêche en ligne suivent statistiquement la progression individuelle. Tu peux ainsi identifier rapidement les points à améliorer. Les examens blancs peuvent être effectués avec la même flexibilité que l'apprentissage. Après avoir réussi le cours, tu peux généralement t'inscrire directement à l'examen de pêche via les portails des prestataires.
Cours en ligne
avantages |
inconvénients |
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- La préparation peut être organisée très librement - Pauses et répétitions des contenus possibles à tout moment - Vidéos pédagogiques de haute qualité - Statistiques de progression générées automatiquement - Questions possibles à tout moment par e-mail ou dans le cours |
- Pas de questions directes possibles - Pas d'apprentissage en groupe |
Même s'il est un peu plus facile de se préparer aux contenus pratiques de l'examen avec des cours en présentiel, la plupart des écoles de pêche en ligne proposent également des tests numériques sur le matériel et des vidéos pédagogiques très détaillées. Toutes les questions y trouvent une réponse, mais il faut aussi un certain sens de la discipline pour s'asseoir et apprendre par exemple à faire des nœuds de façon autonome. Avec un peu de motivation, cela se passe même mieux qu'en cours en présentiel, car le formateur est toujours disponible.
e.) Comment obtenir son permis de pêche après l'examen ?
Après une préparation avec un cours en ligne comme celui de l'Anglerschmiede, l'examen ne devrait pas poser de problème. Une fois l'examen réussi, tu reçois l'attestation de réussite. Avec celle-ci, tu te rends à la mairie, à la commune groupée ou à la ville indépendante compétente pour demander ton permis de pêche. Tu auras besoin, en plus de l'attestation de réussite, d'un document d'identité officiel (carte d'identité ou passeport) et d'une photo d'identité. Des frais de 45 euros sont également à prévoir. Étant donné que le permis de pêche en Basse-Saxe est délivré à vie, aucun frais supplémentaire ni taxe de pêche ne sera dû par la suite. À partir de là, il ne te manquera plus que l'autorisation de pêche pour le ou les plans d'eau sur lesquels tu souhaites pêcher.
III.) Obtenir les autorisations de pêche
Ces autorisations de pêche sont, à l'exception de la côte de la mer du Nord, le document nécessaire pour pouvoir enfin pêcher. En règle générale, cette autorisation s'obtient contre une redevance auprès du détenteur du droit de pêche ou du propriétaire du plan d'eau. Certains plans d'eau comme l'Elbe et le lac de Dümmer appartiennent à l'Anglerverband Niedersachsen, et les autorisations peuvent être obtenues via cette association. Un aperçu des plans d'eau appartenant à cette association des pêcheurs est disponible sur leur site.
IV.) Pêcher sans permis - Les amendes
Pêcher sans autorisation de droit privé — c'est-à-dire sans autorisation de pêche — est une affaire sérieuse et est qualifié d'infraction pénale (§ 293 StGB braconnage), potentiellement sanctionné non seulement par une amende, mais par une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à 2 ans.
Il existe par ailleurs d'autres comportements fautifs qui ne relèvent pas du droit pénal, mais constituent une infraction administrative sanctionnée par des amendes pouvant aller jusqu'à 5 000 €. Le matériel de pêche transporté peut en outre être confisqué en raison de l'infraction.
Infractions administratives
Parmi d'autres, les infractions administratives suivantes sont mentionnées, toutes susceptibles d'être sanctionnées par des amendes pouvant aller jusqu'à 5 000 € :
- Matériel de pêche prêt à l'emploi au bord de plans d'eau pour lesquels on ne dispose pas d'autorisation
- Pêche de moules dans les eaux côtières sans en avoir l'autorisation
- Pêche avec des moyens et procédés interdits
- Déversement de poissons ou d'écrevisses alors que ceux-ci étaient malades ou que la suspicion existait
- Pêche aux passes migratoires ou sur les tronçons de cours d'eau adjacents
- Autorisation de pêche, carte d'identité ou permis de pêche non portés sur soi ou document non présenté à la demande
- Prélèvement de moules dans un parc mytilicole avec endommagement ou destruction de ce dernier
- Non-respect des périodes de protection et/ou des tailles minimales
Attention : cette liste n'est pas exhaustive et ne sert que d'exemple et d'aperçu général.
